Mentions légales
Dernière mise à jour : Avril 2025
1. Éditeur du site
Raison sociale : ITEC
Forme juridique : Société par actions simplifiée (SAS)
Siège social : 14, rue Beffroy, 92200 Neuilly-sur-Seine, France
SIRET : [À compléter]
Capital social : [À compléter]
Email : contact@ibt-ec.com
Téléphone : +33 [À compléter]
2. Marque commerciale
IBT-EC est une marque commerciale déposée, propriété de la société ITEC.
Le présent site internet est édité sous la marque commerciale IBT-EC, qui désigne l'activité de bureau d'études en ingénierie exercée par la société ITEC.
La marque IBT-EC, ainsi que l'ensemble des signes distinctifs associés (logo, charte graphique, dénomination), sont la propriété exclusive d'ITEC et sont protégés par les dispositions du Code de la propriété intellectuelle.
Toute reproduction, imitation ou utilisation de la marque IBT-EC, totale ou partielle, sans l'autorisation préalable et écrite d'ITEC, est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L.713-1 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
3. Directeur de la publication
Le directeur de la publication du site est le représentant légal de la société ITEC.
4. Hébergement
Hébergeur : Readdy.ai
Site web : https://readdy.ai
5. Propriété intellectuelle
L'ensemble du contenu de ce site (textes, images, vidéos, logos, graphismes, etc.) est la propriété exclusive d'ITEC, éditeur sous la marque commerciale IBT-EC, ou de ses partenaires, et est protégé par les lois françaises et internationales relatives à la propriété intellectuelle.
Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable d'ITEC.
Toute exploitation non autorisée du site ou de l'un quelconque des éléments qu'il contient sera considérée comme constitutive d'une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.
6. Limitation de responsabilité
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7. Liens hypertextes
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8. Droit applicable
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9. Contact
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